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Texte Libre

3 janvier 2016 7 03 /01 /janvier /2016 20:09
Bonne année 2016 à tous

Bonne année 2016 à tous

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18 mars 2013 1 18 /03 /mars /2013 09:33
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9 mars 2013 6 09 /03 /mars /2013 09:07

Le service des douanes met à votre dispositions deux documents afin de mieux vous faire comprendre et de vous aider dans la demarche de la francisation de votre Jet (V.N.M) .

 

Un petit rappel sur cette francisation :

 

A compter du 1er janvier 2013, les véhicules nautiques à moteur (VNM) dont la puissance réelle des moteurs est supérieure ou égale à 90 kW devront être francisés auprès d'un service des douanes et seront assujettis au paiement du droit annuel de francisation et de navigation (DAFN) ou du droit annuel de passeport selon le cas (article 70 de la loi de finances rectificative pour 2011, publiée au JORF n° 0301 du 29 décembre 2011).

 

Afin d'être en conformité avec cette nouvelle réglementation au 1er janvier 2013, vous êtes invités à transmettre en 2012 les informations nécessaires à la francisation de votre VNM. "

 

Vous trouverez plus de renseignements sur la taxe  http://jet-net.org/taxe-vnm.php

 

Télécharger :

 Les démarchent à faires

http://www.douane.gouv.fr/data/file/7989.pdf

Le facsimilé de L'ACTE DE FRANCISATION 

http://www.douane.gouv.fr/data/file/7987.pdf

 

Source : http://jet-net.org/resultnews.php?id=303

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26 septembre 2012 3 26 /09 /septembre /2012 17:23
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Source Funjetmagazine Mr Bolla!!! A lire attentivement!


Décidément, quand l’ignorance et l'appât du gain se conjuguent, cela mène toujours à des décisions en dépit du bon sens !

Avant même l'application de l’article 70 de la loi des finan

ces du 28 décembre 2011 passée en catimini, tout a commencé bien avant avec le Grenelle de l'Environnement, en 2007. A cette époque, il avait été question de lancer une association pour défendre les utilisateurs de VNM, entre autres créée par Fun Jet et financée par l’industrie. Finalement, des médias concurrents et certains constructeurs avaient décidé lors du Salon Nautique de Paris de ne pas soutenir ce mouvement naissant. Six groupes de travail seront ainsi constitués lors de ce Grenelle de l’Environnement, dont l’un, pour aborder les questions de recherche, innovations et fiscalité écologique... domaine qui nous préoccupait à l’époque !
Fin septembre 2007, la population sera consultée via des réunions publiques, 300 000 internautes interviendront, 15 000 personnes seront présentes lors des réunions régionales où le cas du VNM (Jet Ski) sera largement abordé mais alors jamais défendu par un collectif (simplement par un magazine ; lire à ce sujet les articles de Fun Jet entre 2007 et 2008).

Bref, il en découle des idées, qui seront directement proposées au ministère du Budget ; lequel fera appliquer l’article 70 quatre ans plus tard, afin d’assujettir les VNM à une taxe annuelle basée sur la puissance...

Pour être parfaitement objectif, si ce Grenelle de l'Environnement partait d’une intention responsable, ce fut aussi l’occasion, initiée d’ailleurs par l’Etat de Californie, de créer de nombreuses taxes qui ne préservent pas forcément l'environnement mais permettent de polluer, à condition de payer ! Cela devient par conséquent beaucoup moins louable mais très rentable, avouons-le ! Un phénomène qui nous met la puce à l’oreille...

Pour en revenir à notre problème français sur les VNM, si les grandes idées écologiques ont disparu, l’idée de la taxe est quant à elle bien restée !

Sûrement trop pressé de faire passer ce décret avant les fêtes de Noël (moment propice pour se faire oublier), l’Etat a imaginé cette loi du 28 décembre n’importe comment, complètement en dépit du bon sens et encore plus grave, sans imaginer les conséquences économiques d’un marché en crise et de centaines d’emplois qui pourraient disparaître...

Un érudit fiscal s’est même permis d’annoncer des chiffres, pensant que le nombre de cartes de navigation (40 000) correspondait au nombre de jet Ski naviguant, alors qu’il est environ trois fois inférieur... L’erreur est humaine, certes, mais là quand même !
On convertit tout bonnement la puissance annoncée à des fins commerciales en puissance fiscale et chaque kilowatt sera ainsi taxé ! Pour avoir essayé tous les modèles de façon approfondie pendant 18 ans, je suis en mesure d’affirmer que toutes les puissances annoncées commercialement sont parfaitement erronées et, pour être parfaitement juste, il conviendrait que les constructeurs fassent repasser tous les jets commercialisés depuis 20 ans sur un banc de puissance, avec des experts... Le kilowatt étant taxé entre 3 et 4 euros en fonction de la puissance par an, il n’est ainsi pas juste de payer pour de fausses puissances...
Il faudrait donc commencer par revoir toutes les puissances, machine par machine...

Ensuite, il y a tout de même un problème épineux concernant la rétroactivité d’une loi fiscale à l’encontre fondamentale des droits de l’homme et du citoyen de 1789, s’agissant du droit et de la propriété sur les machines acquises avant l'application... Particulièrement, en portant à une situation légalement acquise une atteinte qui ne soit pas justifiée par un motif d'intérêt général suffisant...
Alors cet intérêt général suffisant existe-t-il, quel est-il, à qui profite cette taxe ?
Théoriquement, à l’administration des phares et balises, à qui le ministère du Budget (dans un élan de générosité avec l’argent des jet-skieurs !) a promis 5 millions sur une étude apparemment bâclée... Nous avons également le droit de nous poser la question de savoir par quel miracle ces édifices furent entretenus par le passé, rayonnant et guidant goélettes, pêcheurs et vaisseaux royaux commandés par nos plus illustres navigateurs depuis des siècles, avant même que les jet-skieurs n’existent !
Ainsi, le motif d'intérêt général est-il vraiment justifié pour la rétroactivité de cette loi ?

Cela dit, en prônant l’égalité fiscale, qui intègre les VNM légalement dans la grande famille des embarcations à moteur (puisque tel est le cadre légal), il faudrait aussi rétablir la justice afin que toutes les communes et tous les ports de France laissent un accès libre aux jet-skieurs, comme c’est le cas pour les bateaux... et ce, sans aucune ségrégation à l’encontre d’un VNM, ce qui n’est pas souvent le cas ! Rappelons qu’il y a beaucoup d’interdictions, trop fréquemment abusives dans de nombreuses communes, avec une application du droit et du pouvoir du maire qui sont extrêmement discutables...
Je pense notamment à Cannes, par exemple, paroxysme avoué d’une situation qui va sombrer dans le grotesque, où seul les jets embarqués sur des yachts (battant généralement pavillon étranger, ce qui leur permettra de ne pas payer cette taxe !) ont le droit de naviguer, puisque les mises à l’eau sont toutes interdites... C’est magnifique !

Ainsi, tout comme chaque possesseur d’un jet en France, vous allez recevoir un beau courrier du ministère de l’Ecologie signé par la directrice des Affaires Maritimes, pour vous inviter à donner au service des douanes l’état de votre machine ou du parc de vos jets, afin d’être gentiment taxé dès le premier janvier 2013 !

En regardant bien ce courrier, en bas à gauche, vous apercevrez un slogan révélateur :
« Présent pour l’avenir ! ». Que c’est beau, quelle belle phrase qui sonne si faux, d’un publicitaire parisien...

Maintenant que le présent est légalement ratifié quel va être l’avenir ?!
Il ne faut pas être devin pour l’imaginer (tout comme en 2007 nous avions prédit cette taxe sous couvert d’écologie) :
- 30 à 40 % de l’effondrement du marché dont les grosses cylindrées sont toujours prédominantes, un écoeurement des propriétaires de machines d’occasion qui braderont leur jet (faisant baisser les cotes et perturbant le marché) pour passer à un autre loisir...
- Une restructuration financière chez les 100 concessionnaires, les revendeurs de pièces, d’équipements, de remorques, etc.
- Une mise à pied immédiate d’environ 130 à 180 personnes, qui devront pointer au chômage, le lendemain de Noël ; beau cadeau !
- La destruction immédiate d’environ 4 000 magnifiques jets qui ont marqué l'âge d’or de la discipline, en attente de restauration ou d’entretien, qui auraient fait la joie de jeunes aux moyens limités.
- La vente de kits de puissance ridicules et dangereux pour les machines dont la puissance ne sera pas ou peu taxée, venant de l’étranger et échappant la plupart du temps à la TVA...

Par ailleurs, les communes responsables qui équipent leurs secouristes et maîtres-nageurs de jets (qui ont sauvé des dizaines de vies) demandent déjà de choisir des puissances inférieures, pour respecter un budget établi... Cela va considérablement accentuer le danger, sachant qu’il faudra alors deux secouristes pour être efficace. Une grave responsabilité également pour nos zéniths de la fiscalité car dans le cas d’une noyade, chaque seconde compte et lors d’une intervention, entre un jet de 110 et un autre de 160 chevaux, on gagne en vitesse mais aussi en stabilité...

Surtout, ce sera aussi l’occasion d’amplifier l’ouverture de marchés parallèles avec d’autres pays, qui travaillent déjà sur des produits en leasing avec des immatriculations étrangères, faisant perdre 10 ou 20 ans de bons et loyaux services aux concessionnaires français... Nous avons d’ailleurs déjà été contactés par ces vautours et croyez-moi, ils ont les moyens de leurs ambitions et des fiscalistes bien plus affûtés que l’on ne peut l'imaginer, proposant notamment une boîte aux lettres à l’étranger, comprise dans le prix de la machine... Une parade imparable face aux douanes et aux importateurs !

Enfin, cette fausse poule aux oeufs d’or fiscale devrait s'effondrer dès 2014 et l’on sera alors bien loin des recettes magnifiques promises par le petit génie des finances... On devrait plutôt observer un gros déficit, si l’on tient compte des emplois et des indemnités de chômage, des recettes de TVA, de l'impôt sur les sociétés, sans parler des consommables, dont l’essence, qui reste le produit le plus taxé...

Pourtant, ce qu’il fallait faire était si simple, si l’on parle vraiment d’écologie bien sûr...

Calculer le CO2 émis par les machines, sachant que l’utilisation moyenne est de 50 heures par an, et taxer les constructeurs à la base dont la technologie est polluante, pour au contraire valoriser ceux qui ont investi dans des efforts pour limiter les émanations... Un peu comme l’exemple automobile, dont l’industrie travaille main dans la main avec la fiscalité. Il s’agirait d’un impôt juste, utile et vraiment en adéquation avec l’avenir, beaucoup plus simple à gérer par les douanes, tandis que cette mauvaise copie maladroitement inachevée va représenter à très court terme un désastre économique, une incompréhension des concessionnaires (qui n’ont pas la vie facile en ce moment) et une injustice, qui va lasser les jeunes jet-skieurs qui se sacrifient souvent pour pratiquer leur passion.

Et le bouquet est de nous attendrir sur les phares de France, parce qu’un phare ça rassure, protège et que personne ne sera contre l’entretien des phares ; pauvres phares qui nous ont éclairé des siècles sachant que les jet-skieurs leur permettraient d’être restaurés un jour... Ce en quoi il me semble convenable d’ajouter cette maxime, puisque nous sommes dans le registre des lumières : « il ne faut pas prendre les vessies pour des lanternes ! »

Mais quelle bêtise ! Quel mensonge, le coup de l’écologie, puis celui des phares...
Doit-on se résigner, payer un nouvel impôt sans fondement comme au Moyen-Age, baisser la tête et passer à autre chose...
Je pense que l’on dépasse le débat sur la passion d’un sport merveilleux trop souvent incompris et qu’il s’agit maintenant d’une question de dignité ; il s’agit en fait tout simplement d’accepter ou pas d’être pris pour un con !
A vous de voir !

Jérôme BOLLA
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25 juillet 2012 3 25 /07 /juillet /2012 23:40

 

http://i40.servimg.com/u/f40/15/50/00/56/captu128.png

 

Comme vous l'avez certainement entendu dire en 2013 les VNM seront assujettis à une taxe.
Chaque propriétaire de Jet sera dans l'obligation de payer cette taxe.

Afin de vous aider à trouver combien va se monter le prix de votre taxe nous avons réalisés un document où vous trouverez tous les tarifs.

Quelques exemples:

  • Yamaha FZR du 2009 - 154 Kw = 462 €
  • Sea-Doo Xp Ltd de 2000 - 98 Kw = 294 €
  • Sea-Doo Rxp-X Rs de 2010 - 190 Kw = 760 €
  • Sea-Doo Gsx de 1999 - 99 Kw = 297 €
  • Kawasaki Ultra Lx et Stx 15F de 2012 - 112 Kw = 336 €
  • Kawasaki Ultra 300 de 2011 - 211 Kw = 844 €

vous trouverez le detail a l aide du lien suivant : http://www.jet-net.org/resultnews.php?id=215

Source : Jet-Net.org

 

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1 juin 2012 5 01 /06 /juin /2012 12:27
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20 avril 2012 5 20 /04 /avril /2012 22:23

 


 

Une petite vidéo de la coque overall

 

 

Véritable révolution les coques Overall de conception et de fabrication 100% française sont d'un niveau de finition exceptionnel.

Conçu par Frédéric Roman (Arles-13), cette coque à déjà convaincu des riders de tout horizon. Quelque soit votre niveau de ride, l'Overall vous ouvrira les portes d'une nouvelle dimension de navigation. Les coques Overall sont les seules coques garantient 2 ans et disposant d'un service après vente tout en français puisque de fabrication française.

Les coques OVERALL sont fabriquées en résine époxy haut de gamme, technique sous vide et sandwich pour être sur de vous offrir une qualité de construction pour l’usage dont elle est faite, le free-ride.

D'une longueur de 2m08 et d'une largeur de 0,74cm, la coque vous permettra de dépasser vos limites.

Vous souhaitez offrir une nouvelle vision à votre évolution dans le freeride alors choisissez la révolution !

L'Overall vous permet de replacer toutes vos pièces et votre mécanique de Superjet sans aucune adaptation. Seul les silents blocks de SJ devront être remplacés par des silents blocks de Blaster 3.

http://www.elprofessor.com/overall/overall1.jpg

http://www.elprofessor.com/overall/overall2.jpg

 

TARIFS
Coque Overall vynilesther / fibre de verre : 6 500€TTC
Coque Overall carbone/kevlar/expoxy : 8 900€TTC
 
Livré avec
- tapis de bacquet
- cales pieds réglables
- front footholds ("boite" cales pieds avant)
- gel coat couleur selon nuancier RAL (possibiliité d'assortir la déco au gel coat)
- sangle de capot
- 3 lignes d'eau
- 2 lignes de trim
- 1 ligne de direction
- plaque carbone

Emballage et port en supplément (environ 400,00€ pour la France)

Délai de fabrication : environ 2 mois (coque fabriquée ) à la demande.

Conditions de paiement : 30% à la commande / 30% à mi-fabrication / solde à l'expédition


http://www.elprofessor.com/overall/overall5.jpg

http://www.elprofessor.com/overall/overall6.jpg

 

 

Plus d' infos sur : http://www.elprofessor.fr/content/8-overall

 

CONTACT / INFORMATION / COMMANDE

Jean-Marc LAMBLIN - 06.24.72.44.94 - mail shop@elprofessor.fr

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28 mars 2012 3 28 /03 /mars /2012 11:55

Bretagne. Une « taxe jet-ski » pour payer l’entretien des phares

 

Photo : Ouest-France

La « taxe jet-ski » sera perçue à partir de 2013.

L’administration des Phares et balises va céder, en 2012, cinq phares bretons au Conservatoire du littoral, qui sera chargé de l’entretien des murs. Une « taxe jet-ski » votée fin 2011, devrait permettre de le financer.


Phares cédés au Conservatoire du littoral


Les Phares et balises vont donc céder, en 2012, cinq phares bretons au Conservatoire du littoral : Stiff (Ouessant), Ile Tristan (Douarnenez), Millier (Beuzec-Cap-Sizun), Pointe des Chats (Groix), Poulains (Belle-Ile).


Le transfert de neuf phares français cette année (quatre sont en Méditerranée et Martinique) fait suite à l’annonce de Nicolas Sarkozy à Crozon (Finistère) en juillet dernier. 60 phares seraient visés en dix ans.


L’administration des Phares et balises conservera la seule responsabilité des signaux de navigation. L’entretien des murs, plus que centenaires, revient au Conservatoire, une agence sous tutelle du ministère de l’écologie, dont la vocation première est l’acquisition et la protection d’espaces naturels côtiers.


Taxe sur les scooters des mers : 5 millions attendus


Comment financera-t-il cette maintenance ? A priori par la taxe dite « scooters des mers ». Votée le 21 décembre 2011, elle devrait rapporter 5 à 6 millions d’euros.


Les droits de francisation des navires (DAFN) qui s’appliquaient traditionnellement aux propriétaires de bateaux de plus de 7 mètres ou avec un moteur de plus de 22 CV sont étendus aux véhicules nautiques à moteur (VNM) de plus de 90 kW de puissance. Autrement dit : les jet-skis ou scooters des mers.


Cette taxe sera effective en 2013. On compte environ 12 000 propriétaires de scooters des mers en France.


Source : http://www.ouest-france.fr/actu/actuLocale_-Bretagne.-Une-taxe-jet-ski-pour-payer-l-entretien-des-phares_40779-2058755------29019-aud_actu.Htm

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27 février 2012 1 27 /02 /février /2012 08:40

 


 

James Masterton Jet Ski Freeride Surf ozfreeride.com

 


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16 janvier 2012 1 16 /01 /janvier /2012 16:33

 

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