26 septembre 2012
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17:23
Source Funjetmagazine Mr Bolla!!! A lire attentivement!
Décidément, quand l’ignorance et l'appât du gain se conjuguent, cela mène toujours à des décisions en dépit du bon sens !
Avant même l'application de l’article 70 de la loi des finan
ces du 28 décembre 2011 passée en catimini, tout a commencé bien avant avec le Grenelle de l'Environnement, en 2007. A cette époque, il avait été question de lancer une association pour défendre les utilisateurs de VNM, entre autres créée par Fun Jet et financée par l’industrie. Finalement, des médias concurrents et certains constructeurs avaient décidé lors du Salon Nautique de Paris de ne pas soutenir ce mouvement naissant. Six groupes de travail seront ainsi constitués lors de ce Grenelle de l’Environnement, dont l’un, pour aborder les questions de recherche, innovations et fiscalité écologique... domaine qui nous préoccupait à l’époque !
Fin septembre 2007, la population sera consultée via des réunions publiques, 300 000 internautes interviendront, 15 000 personnes seront présentes lors des réunions régionales où le cas du VNM (Jet Ski) sera largement abordé mais alors jamais défendu par un collectif (simplement par un magazine ; lire à ce sujet les articles de Fun Jet entre 2007 et 2008).
Bref, il en découle des idées, qui seront directement proposées au ministère du Budget ; lequel fera appliquer l’article 70 quatre ans plus tard, afin d’assujettir les VNM à une taxe annuelle basée sur la puissance...
Pour être parfaitement objectif, si ce Grenelle de l'Environnement partait d’une intention responsable, ce fut aussi l’occasion, initiée d’ailleurs par l’Etat de Californie, de créer de nombreuses taxes qui ne préservent pas forcément l'environnement mais permettent de polluer, à condition de payer ! Cela devient par conséquent beaucoup moins louable mais très rentable, avouons-le ! Un phénomène qui nous met la puce à l’oreille...
Pour en revenir à notre problème français sur les VNM, si les grandes idées écologiques ont disparu, l’idée de la taxe est quant à elle bien restée !
Sûrement trop pressé de faire passer ce décret avant les fêtes de Noël (moment propice pour se faire oublier), l’Etat a imaginé cette loi du 28 décembre n’importe comment, complètement en dépit du bon sens et encore plus grave, sans imaginer les conséquences économiques d’un marché en crise et de centaines d’emplois qui pourraient disparaître...
Un érudit fiscal s’est même permis d’annoncer des chiffres, pensant que le nombre de cartes de navigation (40 000) correspondait au nombre de jet Ski naviguant, alors qu’il est environ trois fois inférieur... L’erreur est humaine, certes, mais là quand même !
On convertit tout bonnement la puissance annoncée à des fins commerciales en puissance fiscale et chaque kilowatt sera ainsi taxé ! Pour avoir essayé tous les modèles de façon approfondie pendant 18 ans, je suis en mesure d’affirmer que toutes les puissances annoncées commercialement sont parfaitement erronées et, pour être parfaitement juste, il conviendrait que les constructeurs fassent repasser tous les jets commercialisés depuis 20 ans sur un banc de puissance, avec des experts... Le kilowatt étant taxé entre 3 et 4 euros en fonction de la puissance par an, il n’est ainsi pas juste de payer pour de fausses puissances...
Il faudrait donc commencer par revoir toutes les puissances, machine par machine...
Ensuite, il y a tout de même un problème épineux concernant la rétroactivité d’une loi fiscale à l’encontre fondamentale des droits de l’homme et du citoyen de 1789, s’agissant du droit et de la propriété sur les machines acquises avant l'application... Particulièrement, en portant à une situation légalement acquise une atteinte qui ne soit pas justifiée par un motif d'intérêt général suffisant...
Alors cet intérêt général suffisant existe-t-il, quel est-il, à qui profite cette taxe ?
Théoriquement, à l’administration des phares et balises, à qui le ministère du Budget (dans un élan de générosité avec l’argent des jet-skieurs !) a promis 5 millions sur une étude apparemment bâclée... Nous avons également le droit de nous poser la question de savoir par quel miracle ces édifices furent entretenus par le passé, rayonnant et guidant goélettes, pêcheurs et vaisseaux royaux commandés par nos plus illustres navigateurs depuis des siècles, avant même que les jet-skieurs n’existent !
Ainsi, le motif d'intérêt général est-il vraiment justifié pour la rétroactivité de cette loi ?
Cela dit, en prônant l’égalité fiscale, qui intègre les VNM légalement dans la grande famille des embarcations à moteur (puisque tel est le cadre légal), il faudrait aussi rétablir la justice afin que toutes les communes et tous les ports de France laissent un accès libre aux jet-skieurs, comme c’est le cas pour les bateaux... et ce, sans aucune ségrégation à l’encontre d’un VNM, ce qui n’est pas souvent le cas ! Rappelons qu’il y a beaucoup d’interdictions, trop fréquemment abusives dans de nombreuses communes, avec une application du droit et du pouvoir du maire qui sont extrêmement discutables...
Je pense notamment à Cannes, par exemple, paroxysme avoué d’une situation qui va sombrer dans le grotesque, où seul les jets embarqués sur des yachts (battant généralement pavillon étranger, ce qui leur permettra de ne pas payer cette taxe !) ont le droit de naviguer, puisque les mises à l’eau sont toutes interdites... C’est magnifique !
Ainsi, tout comme chaque possesseur d’un jet en France, vous allez recevoir un beau courrier du ministère de l’Ecologie signé par la directrice des Affaires Maritimes, pour vous inviter à donner au service des douanes l’état de votre machine ou du parc de vos jets, afin d’être gentiment taxé dès le premier janvier 2013 !
En regardant bien ce courrier, en bas à gauche, vous apercevrez un slogan révélateur :
« Présent pour l’avenir ! ». Que c’est beau, quelle belle phrase qui sonne si faux, d’un publicitaire parisien...
Maintenant que le présent est légalement ratifié quel va être l’avenir ?!
Il ne faut pas être devin pour l’imaginer (tout comme en 2007 nous avions prédit cette taxe sous couvert d’écologie) :
- 30 à 40 % de l’effondrement du marché dont les grosses cylindrées sont toujours prédominantes, un écoeurement des propriétaires de machines d’occasion qui braderont leur jet (faisant baisser les cotes et perturbant le marché) pour passer à un autre loisir...
- Une restructuration financière chez les 100 concessionnaires, les revendeurs de pièces, d’équipements, de remorques, etc.
- Une mise à pied immédiate d’environ 130 à 180 personnes, qui devront pointer au chômage, le lendemain de Noël ; beau cadeau !
- La destruction immédiate d’environ 4 000 magnifiques jets qui ont marqué l'âge d’or de la discipline, en attente de restauration ou d’entretien, qui auraient fait la joie de jeunes aux moyens limités.
- La vente de kits de puissance ridicules et dangereux pour les machines dont la puissance ne sera pas ou peu taxée, venant de l’étranger et échappant la plupart du temps à la TVA...
Par ailleurs, les communes responsables qui équipent leurs secouristes et maîtres-nageurs de jets (qui ont sauvé des dizaines de vies) demandent déjà de choisir des puissances inférieures, pour respecter un budget établi... Cela va considérablement accentuer le danger, sachant qu’il faudra alors deux secouristes pour être efficace. Une grave responsabilité également pour nos zéniths de la fiscalité car dans le cas d’une noyade, chaque seconde compte et lors d’une intervention, entre un jet de 110 et un autre de 160 chevaux, on gagne en vitesse mais aussi en stabilité...
Surtout, ce sera aussi l’occasion d’amplifier l’ouverture de marchés parallèles avec d’autres pays, qui travaillent déjà sur des produits en leasing avec des immatriculations étrangères, faisant perdre 10 ou 20 ans de bons et loyaux services aux concessionnaires français... Nous avons d’ailleurs déjà été contactés par ces vautours et croyez-moi, ils ont les moyens de leurs ambitions et des fiscalistes bien plus affûtés que l’on ne peut l'imaginer, proposant notamment une boîte aux lettres à l’étranger, comprise dans le prix de la machine... Une parade imparable face aux douanes et aux importateurs !
Enfin, cette fausse poule aux oeufs d’or fiscale devrait s'effondrer dès 2014 et l’on sera alors bien loin des recettes magnifiques promises par le petit génie des finances... On devrait plutôt observer un gros déficit, si l’on tient compte des emplois et des indemnités de chômage, des recettes de TVA, de l'impôt sur les sociétés, sans parler des consommables, dont l’essence, qui reste le produit le plus taxé...
Pourtant, ce qu’il fallait faire était si simple, si l’on parle vraiment d’écologie bien sûr...
Calculer le CO2 émis par les machines, sachant que l’utilisation moyenne est de 50 heures par an, et taxer les constructeurs à la base dont la technologie est polluante, pour au contraire valoriser ceux qui ont investi dans des efforts pour limiter les émanations... Un peu comme l’exemple automobile, dont l’industrie travaille main dans la main avec la fiscalité. Il s’agirait d’un impôt juste, utile et vraiment en adéquation avec l’avenir, beaucoup plus simple à gérer par les douanes, tandis que cette mauvaise copie maladroitement inachevée va représenter à très court terme un désastre économique, une incompréhension des concessionnaires (qui n’ont pas la vie facile en ce moment) et une injustice, qui va lasser les jeunes jet-skieurs qui se sacrifient souvent pour pratiquer leur passion.
Et le bouquet est de nous attendrir sur les phares de France, parce qu’un phare ça rassure, protège et que personne ne sera contre l’entretien des phares ; pauvres phares qui nous ont éclairé des siècles sachant que les jet-skieurs leur permettraient d’être restaurés un jour... Ce en quoi il me semble convenable d’ajouter cette maxime, puisque nous sommes dans le registre des lumières : « il ne faut pas prendre les vessies pour des lanternes ! »
Mais quelle bêtise ! Quel mensonge, le coup de l’écologie, puis celui des phares...
Fin septembre 2007, la population sera consultée via des réunions publiques, 300 000 internautes interviendront, 15 000 personnes seront présentes lors des réunions régionales où le cas du VNM (Jet Ski) sera largement abordé mais alors jamais défendu par un collectif (simplement par un magazine ; lire à ce sujet les articles de Fun Jet entre 2007 et 2008).
Bref, il en découle des idées, qui seront directement proposées au ministère du Budget ; lequel fera appliquer l’article 70 quatre ans plus tard, afin d’assujettir les VNM à une taxe annuelle basée sur la puissance...
Pour être parfaitement objectif, si ce Grenelle de l'Environnement partait d’une intention responsable, ce fut aussi l’occasion, initiée d’ailleurs par l’Etat de Californie, de créer de nombreuses taxes qui ne préservent pas forcément l'environnement mais permettent de polluer, à condition de payer ! Cela devient par conséquent beaucoup moins louable mais très rentable, avouons-le ! Un phénomène qui nous met la puce à l’oreille...
Pour en revenir à notre problème français sur les VNM, si les grandes idées écologiques ont disparu, l’idée de la taxe est quant à elle bien restée !
Sûrement trop pressé de faire passer ce décret avant les fêtes de Noël (moment propice pour se faire oublier), l’Etat a imaginé cette loi du 28 décembre n’importe comment, complètement en dépit du bon sens et encore plus grave, sans imaginer les conséquences économiques d’un marché en crise et de centaines d’emplois qui pourraient disparaître...
Un érudit fiscal s’est même permis d’annoncer des chiffres, pensant que le nombre de cartes de navigation (40 000) correspondait au nombre de jet Ski naviguant, alors qu’il est environ trois fois inférieur... L’erreur est humaine, certes, mais là quand même !
On convertit tout bonnement la puissance annoncée à des fins commerciales en puissance fiscale et chaque kilowatt sera ainsi taxé ! Pour avoir essayé tous les modèles de façon approfondie pendant 18 ans, je suis en mesure d’affirmer que toutes les puissances annoncées commercialement sont parfaitement erronées et, pour être parfaitement juste, il conviendrait que les constructeurs fassent repasser tous les jets commercialisés depuis 20 ans sur un banc de puissance, avec des experts... Le kilowatt étant taxé entre 3 et 4 euros en fonction de la puissance par an, il n’est ainsi pas juste de payer pour de fausses puissances...
Il faudrait donc commencer par revoir toutes les puissances, machine par machine...
Ensuite, il y a tout de même un problème épineux concernant la rétroactivité d’une loi fiscale à l’encontre fondamentale des droits de l’homme et du citoyen de 1789, s’agissant du droit et de la propriété sur les machines acquises avant l'application... Particulièrement, en portant à une situation légalement acquise une atteinte qui ne soit pas justifiée par un motif d'intérêt général suffisant...
Alors cet intérêt général suffisant existe-t-il, quel est-il, à qui profite cette taxe ?
Théoriquement, à l’administration des phares et balises, à qui le ministère du Budget (dans un élan de générosité avec l’argent des jet-skieurs !) a promis 5 millions sur une étude apparemment bâclée... Nous avons également le droit de nous poser la question de savoir par quel miracle ces édifices furent entretenus par le passé, rayonnant et guidant goélettes, pêcheurs et vaisseaux royaux commandés par nos plus illustres navigateurs depuis des siècles, avant même que les jet-skieurs n’existent !
Ainsi, le motif d'intérêt général est-il vraiment justifié pour la rétroactivité de cette loi ?
Cela dit, en prônant l’égalité fiscale, qui intègre les VNM légalement dans la grande famille des embarcations à moteur (puisque tel est le cadre légal), il faudrait aussi rétablir la justice afin que toutes les communes et tous les ports de France laissent un accès libre aux jet-skieurs, comme c’est le cas pour les bateaux... et ce, sans aucune ségrégation à l’encontre d’un VNM, ce qui n’est pas souvent le cas ! Rappelons qu’il y a beaucoup d’interdictions, trop fréquemment abusives dans de nombreuses communes, avec une application du droit et du pouvoir du maire qui sont extrêmement discutables...
Je pense notamment à Cannes, par exemple, paroxysme avoué d’une situation qui va sombrer dans le grotesque, où seul les jets embarqués sur des yachts (battant généralement pavillon étranger, ce qui leur permettra de ne pas payer cette taxe !) ont le droit de naviguer, puisque les mises à l’eau sont toutes interdites... C’est magnifique !
Ainsi, tout comme chaque possesseur d’un jet en France, vous allez recevoir un beau courrier du ministère de l’Ecologie signé par la directrice des Affaires Maritimes, pour vous inviter à donner au service des douanes l’état de votre machine ou du parc de vos jets, afin d’être gentiment taxé dès le premier janvier 2013 !
En regardant bien ce courrier, en bas à gauche, vous apercevrez un slogan révélateur :
« Présent pour l’avenir ! ». Que c’est beau, quelle belle phrase qui sonne si faux, d’un publicitaire parisien...
Maintenant que le présent est légalement ratifié quel va être l’avenir ?!
Il ne faut pas être devin pour l’imaginer (tout comme en 2007 nous avions prédit cette taxe sous couvert d’écologie) :
- 30 à 40 % de l’effondrement du marché dont les grosses cylindrées sont toujours prédominantes, un écoeurement des propriétaires de machines d’occasion qui braderont leur jet (faisant baisser les cotes et perturbant le marché) pour passer à un autre loisir...
- Une restructuration financière chez les 100 concessionnaires, les revendeurs de pièces, d’équipements, de remorques, etc.
- Une mise à pied immédiate d’environ 130 à 180 personnes, qui devront pointer au chômage, le lendemain de Noël ; beau cadeau !
- La destruction immédiate d’environ 4 000 magnifiques jets qui ont marqué l'âge d’or de la discipline, en attente de restauration ou d’entretien, qui auraient fait la joie de jeunes aux moyens limités.
- La vente de kits de puissance ridicules et dangereux pour les machines dont la puissance ne sera pas ou peu taxée, venant de l’étranger et échappant la plupart du temps à la TVA...
Par ailleurs, les communes responsables qui équipent leurs secouristes et maîtres-nageurs de jets (qui ont sauvé des dizaines de vies) demandent déjà de choisir des puissances inférieures, pour respecter un budget établi... Cela va considérablement accentuer le danger, sachant qu’il faudra alors deux secouristes pour être efficace. Une grave responsabilité également pour nos zéniths de la fiscalité car dans le cas d’une noyade, chaque seconde compte et lors d’une intervention, entre un jet de 110 et un autre de 160 chevaux, on gagne en vitesse mais aussi en stabilité...
Surtout, ce sera aussi l’occasion d’amplifier l’ouverture de marchés parallèles avec d’autres pays, qui travaillent déjà sur des produits en leasing avec des immatriculations étrangères, faisant perdre 10 ou 20 ans de bons et loyaux services aux concessionnaires français... Nous avons d’ailleurs déjà été contactés par ces vautours et croyez-moi, ils ont les moyens de leurs ambitions et des fiscalistes bien plus affûtés que l’on ne peut l'imaginer, proposant notamment une boîte aux lettres à l’étranger, comprise dans le prix de la machine... Une parade imparable face aux douanes et aux importateurs !
Enfin, cette fausse poule aux oeufs d’or fiscale devrait s'effondrer dès 2014 et l’on sera alors bien loin des recettes magnifiques promises par le petit génie des finances... On devrait plutôt observer un gros déficit, si l’on tient compte des emplois et des indemnités de chômage, des recettes de TVA, de l'impôt sur les sociétés, sans parler des consommables, dont l’essence, qui reste le produit le plus taxé...
Pourtant, ce qu’il fallait faire était si simple, si l’on parle vraiment d’écologie bien sûr...
Calculer le CO2 émis par les machines, sachant que l’utilisation moyenne est de 50 heures par an, et taxer les constructeurs à la base dont la technologie est polluante, pour au contraire valoriser ceux qui ont investi dans des efforts pour limiter les émanations... Un peu comme l’exemple automobile, dont l’industrie travaille main dans la main avec la fiscalité. Il s’agirait d’un impôt juste, utile et vraiment en adéquation avec l’avenir, beaucoup plus simple à gérer par les douanes, tandis que cette mauvaise copie maladroitement inachevée va représenter à très court terme un désastre économique, une incompréhension des concessionnaires (qui n’ont pas la vie facile en ce moment) et une injustice, qui va lasser les jeunes jet-skieurs qui se sacrifient souvent pour pratiquer leur passion.
Et le bouquet est de nous attendrir sur les phares de France, parce qu’un phare ça rassure, protège et que personne ne sera contre l’entretien des phares ; pauvres phares qui nous ont éclairé des siècles sachant que les jet-skieurs leur permettraient d’être restaurés un jour... Ce en quoi il me semble convenable d’ajouter cette maxime, puisque nous sommes dans le registre des lumières : « il ne faut pas prendre les vessies pour des lanternes ! »
Mais quelle bêtise ! Quel mensonge, le coup de l’écologie, puis celui des phares...
Doit-on se résigner, payer un nouvel impôt sans fondement comme au Moyen-Age, baisser la tête et passer à autre chose...
Je pense que l’on dépasse le débat sur la passion d’un sport merveilleux trop souvent incompris et qu’il s’agit maintenant d’une question de dignité ; il s’agit en fait tout simplement d’accepter ou pas d’être pris pour un con !
A vous de voir !
Jérôme BOLLA
Je pense que l’on dépasse le débat sur la passion d’un sport merveilleux trop souvent incompris et qu’il s’agit maintenant d’une question de dignité ; il s’agit en fait tout simplement d’accepter ou pas d’être pris pour un con !
A vous de voir !
Jérôme BOLLA
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